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Marques déposées par MOREL Christian
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David Alan Jones
Marque expirée - Marque en non vigueur

David Alan Jones
MOREL Christian

Numéro de dépôt :
3441300
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016
David Alan Jones de MOREL Christian

Présentation de la marque David Alan Jones

Déposée le 17 juillet 2006 par MOREL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « David Alan Jones »

Le déposant est MOREL Christian domicilié(e) 10 rue Croix Courette,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL Christian domicilié(e) 10 rue Croix Courette,42000 ST ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque David Alan Jones est expirée depuis le 17 juillet 2016.


MOREL Christian - 10 rue Croix Courette,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


MOREL Christian - 10 rue Croix Courette,42000 ST ETIENNE - 42000 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446684 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Statues, objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, en métaux communs, en métaux précieux.

Appareils d'éclairage.

Statues, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, en métaux communs, en métaux précieux.

Meubles, miroirs, cadres,